Cher #,
Tu défends devant moi la dernière lubie de ton président, à savoir la rétention de sûreté au terme de la peine des détenus condamnés à 15 ans de prison pour crime sexuel. Ton argument est qu'il faut protéger les victimes. Tu vas même jusqu'à justifier que cette mesure s'applique immédiatement, aux détenus susceptibles de sortir bientôt de prison. Tu ne t'embêtes pas de mots tels que "rétroactivité", tu ne vois que l'efficacité immédiate que tu espères de cette loi pour la sécurité de tes proches, qu'un habile conditionnement (télévision, presse bon marché voire gratuite) te fait croire menacée à chaque instant par tout autre qui n'est pas toi, ta femme, ton frère ou ta fille.
Permet-moi de te répondre en deux temps, sur la mise en application immédiate de cette loi dans un premier temps, puis sur la rétention de sûreté ensuite. Tu m'excuseras si je passe parfois un peu du coq à l'âne. Il faut que je t'avoue que le sujet est sensible pour moi. Vois-tu, mon grand-père était magistrat, il a été président de tribunal d'instance puis juge d'application des peines à la fin de sa carrière. De cette race de fonctionnaire qui avait le devoir et la justice vissés au corps. De ceux que tu n'aime pas, car tu les soupçonnes d'être contre le peuple (contre toi), d'être francs-maçons, de n'agir qu'en vertu de règles obscures qu'eux seuls connaissent et maîtrisent. Sache que mon grand-père était très apprécié par ses pairs, mais aussi par ceux dont il s'occupait dans ses dernières fonctions: les prisonniers, les détenus. J'ai chez moi des lettres de prisonniers qui lui étaient adressées en témoignage de sa grande bonté et de son humanité, même face à ceux que tu qualifies maintenant de monstres. La justice, pour lui, n'avait pas à être cruelle, les hommes le sont déjà bien assez comme ça. Vois-tu, cher #, c'est ce grand-père qui a grandement formé le petit enfant que j'étais à cet idéal de justice (au sens de ce qui est juste et de ce qui ne l'est pas, pas uniquement au sens judiciaire du terme). C'est lui qui m'a fait entrevoir, dans sa grande pudeur, ce qu'était une prison et à quoi elle servait, ou du moins à quoi elle devait servir. Il avait conscience des limites de son intervention, a certainement connu des moments de doute, mais il fait partie de cette sorte d'homme qui ont donné au suivi des détenus et à leur réinsertion dans la société leurs lettres de noblesse. Tu comprendras, cher #, qu'avec un tel héritage culturel et familial, je ne puisse qu'être sensible à la question qui nous intéresse aujourd'hui.
Prison de la santé, Paris
Commençons par le premier point, la non rétroactivité de la loi. Oui, je sais, tu n'aimes pas les mots compliqués. Tu veux que cette loi s'applique tout de suite afin de laisser en prison ceux qui ont fait du mal. Mais vois-tu, ami #, notre vie dans ce beau pays est régie par un texte fondateur, notre Constitution, dont le préambule précise que nul ne peut être condamné en vertu d'une loi qui n'existait pas au moment où le délit ou le crime a été commis. En d'autre mots, on ne change pas la règle en cours de jeu, si tant est que je puisse parler de jeu. Tu me pardonneras cette facilité lexicale. Imagine, la police vient un jour te chercher chez toi et t'emmènes devant le juge qui te dit que tu as roulé en voiture sans ceinture. Tu protestes, depuis que la loi oblige à mettre sa ceinture, tu l'as toujours mise. Le juge te répond que peut-être, mais qu'il s'agit d'une fois très ancienne, où la loi sur le port obligatoire de la ceinture n'existait pas encore. Et une nouvelle loi a été votée, qui précise que ceux qui roulent sans ceinture iront directement en prison, avec effet rétroactif. Ce qui n'était pas punissable à l'époque le devient, tu vas en taule. L'exemple est extrême, mais c'est pour te montrer le raisonnement. Nul ne peut être condamné en vertu d'une loi inexistante au moment des faits. Heureusement pour toi et pour moi, sinon nous serions certainement dans le pétrin pour une raison ou une autre. Je te signale que la rétroactivité des lois n'a été introduite en France que dans des régimes dictatoriaux, comme Vichy. Tu hurles que Sarkozy n'est pas Pétain. Nous en rediscuterons, si tu veux bien.
L'instance suprême en matière de lois, le Conseil Constitutionnel, a déclaré cette mesure inapplicable. Le reste de la loi est validée, Jean-Louis Debré, le président du Conseil, ne voulait pas se fâcher trop fort avec le président de la République. Pas cette fois-ci, en tout cas. Et vois-tu, ami #, notre Constitution est ainsi faite (par le papa de Jean-Louis Debré, d'ailleurs) que ce que dit le Conseil Constitutionnel s'applique à tous et que ses décisions sont sans recours. A tous, cela veut dire aussi au président de la République. Et aucun recours, ça veut dire qu'on ne peut rien y changer, c'est comme ça. Pas le choix. Et si on veut passer outre, ami #, c'est qu'on ne reconnaît plus les règles de notre société. Le président a demandé au Premier président de la Cour de Cassation d'étudier les modalités selon lesquelles cette loi pourrait quand même entrer en vigueur immédiatement, ne tenant ainsi aucun compte de la décision du Conseil Constitutionnel.
Il me paraît inimaginable que le président de la République, gardien de nos institutions, s'assoie sur la première d'entre elles, la Constitution, et sur ceux chargés dire ce qui y est conforme ou pas. Cet homme est quand même avocat de profession, il doit connaître le droit. Ou alors, ce serait un coup d'état. Non, ami #, je n'emploie pas de grands mots. Si quelqu'un, a fortiori le président de la République, s'assoie sur la Constitution pour faire passer sa volonté, comment appeler ça autrement qu'un coup de force visant à ne plus prendre en compte les institutions de notre république ? Cela s'apparente bien au coup d'état, quoi que tu en dises. Mais nous n'en sommes pas encore là, du moins je l'espère. Le président va retrouver la raison et comprendre que cette loi ne pourra s'appliquer qu'aux condamnation qui seront prononcées à partir de sa promulgation. Je pense même qu'il le sait pertinemment. Mais pourquoi, me dis-tu alors, a-t-il fait cette déclaration ? Tu veux vraiment mon avis ? Pour se concilier les voix de son électorat en vue de ne pas (trop) perdre les prochaines élections municipales. Tu hurles à l'insulte, tu dis que la gauche fait pareil, et je t'arrête. La gauche a fait beaucoup de choses, certes, j'en conviens, mais elle n'a jamais joué avec les institutions juste pour ne pas se prendre une trop grande raclée aux élections. Et pourtant, des raclées il y a eu...
Vois-tu, ami #, nous vivons une période noire pour notre démocratie. Le clan au pouvoir, constitué du président et de sa cour de conseillers, de grands patrons et de riches amis, tente par tous les moyens de s'arroger tous les leviers du pouvoir, et ce à son seul profit. Tu ricanes, un peu jaune, mais tu ricanes quand même. Nous ne sommes pas encore dans un état totalitaire à la Brazil, le fameux film de Terry Gilliam, me dis-tu. Pas encore, ami #, pas encore, tu le dis toi-même. Mais nous sommes en bonne voie. Cette loi ne pourra pas s'appliquer aux condamnations déjà prononcées, un point, c'est tout. On peut s'appeler Sarkozy ou Dati, être président ou Ministre, quand le Conseil Constitutionnel a parlé, on la ferme et on s'exécute. Sinon, il ne faudra pas s'étonner d'avoir les citoyens dans la rue. Cette histoire de rétention de sûreté est déjà bien assez grave comme ça. Comment ça, assez grave, me réponds-tu du tac au tac ? Oui, ami #, grave. Car si la rétroactivité de la loi a des chances de ne jamais voir le jour, cette question de rétention de sûreté est bel et bien validée. L'argument est fallacieux, qui dit qu'il ne s'agit pas d'une peine, mais d'une mesure de protection. Tu rigoles ? Quand on enferme quelqu'un, qu'on le prive de sa liberté, qu'est-ce que c'est sinon une peine ? La question est trop sérieuse pour se payer l'indignité de jouer sur les mots, comme le fait la Ministre.
[edit] La suite ici.
(sources images : fr.wikipedia.org)
Tu défends devant moi la dernière lubie de ton président, à savoir la rétention de sûreté au terme de la peine des détenus condamnés à 15 ans de prison pour crime sexuel. Ton argument est qu'il faut protéger les victimes. Tu vas même jusqu'à justifier que cette mesure s'applique immédiatement, aux détenus susceptibles de sortir bientôt de prison. Tu ne t'embêtes pas de mots tels que "rétroactivité", tu ne vois que l'efficacité immédiate que tu espères de cette loi pour la sécurité de tes proches, qu'un habile conditionnement (télévision, presse bon marché voire gratuite) te fait croire menacée à chaque instant par tout autre qui n'est pas toi, ta femme, ton frère ou ta fille.
Permet-moi de te répondre en deux temps, sur la mise en application immédiate de cette loi dans un premier temps, puis sur la rétention de sûreté ensuite. Tu m'excuseras si je passe parfois un peu du coq à l'âne. Il faut que je t'avoue que le sujet est sensible pour moi. Vois-tu, mon grand-père était magistrat, il a été président de tribunal d'instance puis juge d'application des peines à la fin de sa carrière. De cette race de fonctionnaire qui avait le devoir et la justice vissés au corps. De ceux que tu n'aime pas, car tu les soupçonnes d'être contre le peuple (contre toi), d'être francs-maçons, de n'agir qu'en vertu de règles obscures qu'eux seuls connaissent et maîtrisent. Sache que mon grand-père était très apprécié par ses pairs, mais aussi par ceux dont il s'occupait dans ses dernières fonctions: les prisonniers, les détenus. J'ai chez moi des lettres de prisonniers qui lui étaient adressées en témoignage de sa grande bonté et de son humanité, même face à ceux que tu qualifies maintenant de monstres. La justice, pour lui, n'avait pas à être cruelle, les hommes le sont déjà bien assez comme ça. Vois-tu, cher #, c'est ce grand-père qui a grandement formé le petit enfant que j'étais à cet idéal de justice (au sens de ce qui est juste et de ce qui ne l'est pas, pas uniquement au sens judiciaire du terme). C'est lui qui m'a fait entrevoir, dans sa grande pudeur, ce qu'était une prison et à quoi elle servait, ou du moins à quoi elle devait servir. Il avait conscience des limites de son intervention, a certainement connu des moments de doute, mais il fait partie de cette sorte d'homme qui ont donné au suivi des détenus et à leur réinsertion dans la société leurs lettres de noblesse. Tu comprendras, cher #, qu'avec un tel héritage culturel et familial, je ne puisse qu'être sensible à la question qui nous intéresse aujourd'hui.
Prison de la santé, Paris
Commençons par le premier point, la non rétroactivité de la loi. Oui, je sais, tu n'aimes pas les mots compliqués. Tu veux que cette loi s'applique tout de suite afin de laisser en prison ceux qui ont fait du mal. Mais vois-tu, ami #, notre vie dans ce beau pays est régie par un texte fondateur, notre Constitution, dont le préambule précise que nul ne peut être condamné en vertu d'une loi qui n'existait pas au moment où le délit ou le crime a été commis. En d'autre mots, on ne change pas la règle en cours de jeu, si tant est que je puisse parler de jeu. Tu me pardonneras cette facilité lexicale. Imagine, la police vient un jour te chercher chez toi et t'emmènes devant le juge qui te dit que tu as roulé en voiture sans ceinture. Tu protestes, depuis que la loi oblige à mettre sa ceinture, tu l'as toujours mise. Le juge te répond que peut-être, mais qu'il s'agit d'une fois très ancienne, où la loi sur le port obligatoire de la ceinture n'existait pas encore. Et une nouvelle loi a été votée, qui précise que ceux qui roulent sans ceinture iront directement en prison, avec effet rétroactif. Ce qui n'était pas punissable à l'époque le devient, tu vas en taule. L'exemple est extrême, mais c'est pour te montrer le raisonnement. Nul ne peut être condamné en vertu d'une loi inexistante au moment des faits. Heureusement pour toi et pour moi, sinon nous serions certainement dans le pétrin pour une raison ou une autre. Je te signale que la rétroactivité des lois n'a été introduite en France que dans des régimes dictatoriaux, comme Vichy. Tu hurles que Sarkozy n'est pas Pétain. Nous en rediscuterons, si tu veux bien.
L'instance suprême en matière de lois, le Conseil Constitutionnel, a déclaré cette mesure inapplicable. Le reste de la loi est validée, Jean-Louis Debré, le président du Conseil, ne voulait pas se fâcher trop fort avec le président de la République. Pas cette fois-ci, en tout cas. Et vois-tu, ami #, notre Constitution est ainsi faite (par le papa de Jean-Louis Debré, d'ailleurs) que ce que dit le Conseil Constitutionnel s'applique à tous et que ses décisions sont sans recours. A tous, cela veut dire aussi au président de la République. Et aucun recours, ça veut dire qu'on ne peut rien y changer, c'est comme ça. Pas le choix. Et si on veut passer outre, ami #, c'est qu'on ne reconnaît plus les règles de notre société. Le président a demandé au Premier président de la Cour de Cassation d'étudier les modalités selon lesquelles cette loi pourrait quand même entrer en vigueur immédiatement, ne tenant ainsi aucun compte de la décision du Conseil Constitutionnel.
Il me paraît inimaginable que le président de la République, gardien de nos institutions, s'assoie sur la première d'entre elles, la Constitution, et sur ceux chargés dire ce qui y est conforme ou pas. Cet homme est quand même avocat de profession, il doit connaître le droit. Ou alors, ce serait un coup d'état. Non, ami #, je n'emploie pas de grands mots. Si quelqu'un, a fortiori le président de la République, s'assoie sur la Constitution pour faire passer sa volonté, comment appeler ça autrement qu'un coup de force visant à ne plus prendre en compte les institutions de notre république ? Cela s'apparente bien au coup d'état, quoi que tu en dises. Mais nous n'en sommes pas encore là, du moins je l'espère. Le président va retrouver la raison et comprendre que cette loi ne pourra s'appliquer qu'aux condamnation qui seront prononcées à partir de sa promulgation. Je pense même qu'il le sait pertinemment. Mais pourquoi, me dis-tu alors, a-t-il fait cette déclaration ? Tu veux vraiment mon avis ? Pour se concilier les voix de son électorat en vue de ne pas (trop) perdre les prochaines élections municipales. Tu hurles à l'insulte, tu dis que la gauche fait pareil, et je t'arrête. La gauche a fait beaucoup de choses, certes, j'en conviens, mais elle n'a jamais joué avec les institutions juste pour ne pas se prendre une trop grande raclée aux élections. Et pourtant, des raclées il y a eu...
Vois-tu, ami #, nous vivons une période noire pour notre démocratie. Le clan au pouvoir, constitué du président et de sa cour de conseillers, de grands patrons et de riches amis, tente par tous les moyens de s'arroger tous les leviers du pouvoir, et ce à son seul profit. Tu ricanes, un peu jaune, mais tu ricanes quand même. Nous ne sommes pas encore dans un état totalitaire à la Brazil, le fameux film de Terry Gilliam, me dis-tu. Pas encore, ami #, pas encore, tu le dis toi-même. Mais nous sommes en bonne voie. Cette loi ne pourra pas s'appliquer aux condamnations déjà prononcées, un point, c'est tout. On peut s'appeler Sarkozy ou Dati, être président ou Ministre, quand le Conseil Constitutionnel a parlé, on la ferme et on s'exécute. Sinon, il ne faudra pas s'étonner d'avoir les citoyens dans la rue. Cette histoire de rétention de sûreté est déjà bien assez grave comme ça. Comment ça, assez grave, me réponds-tu du tac au tac ? Oui, ami #, grave. Car si la rétroactivité de la loi a des chances de ne jamais voir le jour, cette question de rétention de sûreté est bel et bien validée. L'argument est fallacieux, qui dit qu'il ne s'agit pas d'une peine, mais d'une mesure de protection. Tu rigoles ? Quand on enferme quelqu'un, qu'on le prive de sa liberté, qu'est-ce que c'est sinon une peine ? La question est trop sérieuse pour se payer l'indignité de jouer sur les mots, comme le fait la Ministre.
[edit] La suite ici.
(sources images : fr.wikipedia.org)
Mardi 4 mars 2008
Voir les 1 commentaires - Ecrire un commentaire - Publié dans : Politica - Communauté : Communauté de l'opposition
Articles récents
- Congrès : l'agonie socialiste continue
- Tu t'fous d'ma gueule ?
- Mais que dit-elle ?
- Le premier mai, sortez couverts !
- Sarkozy est un grossier gaffeur : les preuves !
- Why Sarkozy can't cope with Obama
- Un nouveau blog !
- A bas la cagoule (MAM dixit)
- Hadopi rejetée par l'Assemblée.
- Sarkozy est un menteur... ou un inconscient.
Ici aussi
Liens
- Marc Vasseur, Socialiste critique
- Daud Avendauth, libertaire roubaisien
- La Trashionista, le blog
- Trashion.fr, créations artistiques à partir de récupération
- Vues de Bruxelles, le blog politique de Nick Eurocrat
- Les vues de Marianne, blog féminin et féministe
- L'amusoire, un blog un peu vache
- Boris Roman, Lillois à Nantes
- Les 400 culs, le blog sexe d'Agnès Giard. Intello et interessant.
- Mon autre blog de test de machins du web 2.0
- Balmeyer, notre maître à tous
- Partageons son avis (Nicolas J.)
- De tout de rien, et surtout de rien d'ailleurs
- Intox2007, blog politique deRvA
- Lyonnitude(s), Romain Blachier
- Trublyonne, qui voit rouge
- Didier Goux, troll officiel
Catégories
- In the mood (38)
- Politica (165)
- Les gens, la vie (12)
- Belgitude (3)
- Promotion gratuite (5)
- Impressions transfrontalières (4)
- Le blog (30)
Recherche
Archives
- juin 2009 (3)
- avril 2009 (9)
- mars 2009 (11)
- février 2009 (9)
- janvier 2009 (8)
- décembre 2008 (28)
- novembre 2008 (7)
- octobre 2008 (10)
- septembre 2008 (24)
- août 2008 (5)
- juillet 2008 (18)
- juin 2008 (15)
- mai 2008 (15)
- avril 2008 (14)
- mars 2008 (15)
- février 2008 (12)
- janvier 2008 (6)
- décembre 2007 (9)
- novembre 2007 (4)
- octobre 2007 (6)
- septembre 2007 (3)
- août 2007 (2)
- juillet 2007 (5)
- juin 2007 (10)
- mai 2007 (6)
- avril 2007 (4)
Commentaires